Mentions légales

Propriétaire du site :
Fil à Bois

68 rue de Valleroy

88800 Hareville


06 46 67 06 61

siret : 83162490300017

Conception et réalisation du site :
Francis Sigrist Consultants


58 Bd des Aiguillettes


54600 Villers les Nancy


06 03 81 28 39

www.francis-sigrist.biz

Hébergement :
OVH SAS au capital de 10 000 000 €


RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045


Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419


Siège social : 2 rue Kellermann


59100 Roubaix
France.

Responsabilité :
La société Fil à Bois a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat . 
Ainsi Fil à Bois s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site Internet. En revanche, la responsabilité de Fil à Bois ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. De même, la responsabilité de Fil à Bois ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de modification des données vous concernant que vous pouvez exercer auprès de Fil à Bois créations Nadège Esselin.

Droit de Propriété intellectuelle et copyright: 
Fil à Bois créations Nadège Esselin avise les utilisateurs de ce site que les photos et les textes de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur.
À ce titre, toute reproduction, utilisation, adaptation, etc., partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Fil à Bois créations Nadège Esselin, sauf exceptions légalement admises par le Code de la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon.

Loi applicable et compétences :
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.